Mentions légales

1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.cfa-cotesdarmor.fr © les informations suivantes :

Informations légales :

Nom de l’établissement (conventionné mais non agréé par l’Etat) :

CFA de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Côtes d’Armor

Adresse : Campus de l’Artisanat & des Métiers – CS 90051 – 22440 PLOUFRAGAN
Adresse de courrier électronique : cm.22@cma22.fr
Le Créateur du site est : cfa-cotesdarmor.fr ©
Le Responsable de la publication est : –
Contactez le responsable de la publication : cm.22@cma22.fr
Le responsable de la publication est une personne physique.

Le Webmaster est : Yoann LE GAIGNEUR
Contactez le Webmaster : cm.22@cma22.fr

L’hébergeur du site est : LWS – 4, rue Galvani 75838 PARIS Cedex 17

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site www.cfa-cotesdarmor.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site sont invités à les consulter de manière régulière.
Le site internet est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, le webmaster du site s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, le webmaster du site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Le site est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.
Le propriétaire du site se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les services du site, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.

3. Description des services fournis :

Le site www.cfa-cotesdarmor.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du Centre de Formation d’Apprentis de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Côtes d’Armor.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limites de responsabilité :

Le site www.cfa-cotesdarmor.fr utilise la technologie java script.
Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service, ou de quelque dommage subi résultant de son utilisation. L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même il supporte seul les coûts directs ou indirects suite à sa connexion à Internet.

L’utilisateur du site s’engage à accéder à celui-ci en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour.

L’utilisateur dégage la responsabilité du propriétaire du site pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site www.cfa-cotesdarmor.fr de toute responsabilité vis à vis de tiers.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le webmaster du site se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le propriétaire du site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Il est ici rappelé que les développeurs du site gardent trace de l’adresse mail, et de l’adresse IP de l’utilisateur. En conséquence, il doit être conscient qu’en cas d’injonction de l’autorité judiciaire il peut être retrouvé et poursuivi.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : cm.22@cma22.fr
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Liens hypertextes et cookies :

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

7. Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. L’utilisateur ainsi que www.cfa-cotesdarmor.fr acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux Français en cas de litige.

8. Politique de protection des données personnelles :

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.cfa-cotesdarmor.fr
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

La présente Politique a pour objet d’apporter les informations nécessaires à la compréhension des différents traitements que nous réalisons afin de mener à bien nos missions et de fournir les services qui vous sont les plus adaptés.

Pour rappel, la réglementation européenne définit une donnée à caractère personnel (ci-après « données personnelles ») comme toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres. La mise en œuvre de traitements automatisés de données personnelles est notamment régie par le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, entré en vigueur le 25 mai 2018, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, ci-après désigné « RGPD ».

Champs d’application : La Politique concerne toute personne physique en lien avec la CMA 22 en qualité de ressortissant, prospect, client, représentant légal ou utilisateur du site.
Identité et coordonnées du responsable des traitements : Le responsable du traitement est le suivant :
- CMA 22: Campus de l’Artisanat et des Métiers
CS 90051 – 22440 Ploufragan

Tel : 02 96 76 26 26
Coordonnées du Délégué à la protection des données : La CMA 22 a désigné un délégué à la protection des données dont les coordonnées sont : contact.dpo@crm-bretagne.fr.
Fondements des traitements mis en oeuvre : La CMA 22 rappelle que les traitements effectués par l’intermédiaire du présent site Internet reposent sur les différents fondements prévus à l’article 6 du Règlement européen :
- Le consentement de la Personne
- La nécessité relative à l’exécution de la relation précontractuelle et contractuelle
- L’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont elle est investie. Ces missions sont liées à la promotion de de la formation en apprentissage et des entreprises artisanales, définies dans l’article 23 du code de l’artisanat. https://www.legifrance.gouv.fr/art23codeartisanat
- L’intérêt légitime
Finalités : La CMA 22 collecte vos données à caractère personnel pour les finalités suivantes :
- Répondre à vos questions, demandes, prises de contact
- Transmettre des informations, invitations à des évènements, offre de services, enquêtes…
- Assurer la sécurité du site, améliorer son contenu et son fonctionnement
En tout état de cause, et pour chaque finalité définie, la CMA 22 met tous les moyens en sa possession pour assurer la sécurité et la confidentialité des données à caractère personnel qui lui sont confiées, dans le respect des lois et règlement en vigueur.
Données collectées : La CMA 22 collecte et traite les données à caractère personnel strictement nécessaires à l’exercice de sa mission. Ces données peuvent être de la nature suivante :
- Identité et coordonnées de l’utilisateur (ex : nom, courriel)
- Votre message via le formulaire de contact
- Données de connexion (date/heure, adresse IP, pages consultées)
Il s’agit des données nécessaires à la gestion de votre demande :
- que vous avez communiquées dans notre formulaire de contact et le contenu de votre message,
- ou que nous avons recueillies lors de votre navigation sur le site internet.
Il est précisé que dans l’hypothèse où les champs obligatoires marqués d’un astérisque ne sont pas renseignés, la CMA 22 ne pourra pas répondre à vos demandes.
Destinataires : De façon générale, vos données ne sont destinées qu’aux personnes, entités ou organisations qui, de par leurs missions ou fonctions, peuvent légitimement traiter vos données en fonction des finalités décrites précédemment. Les données personnelles vous concernant pourront donc être transmises aux destinataires suivants :
- En interne, les services de la CMA 22, dans le cadre de la gestion de la formation en apprentissage
- Les sous-traitants ou partenaires de la CMA 22 participant à l’exécution de ces services (par exemple : les offres d’emploi)
- Les partenaires de la CMA 22, pour réaliser, avec votre consentement le cas échéant, des opérations de communication ou de promotion commerciale
Transfert des données personnelles hors Union Européenne : La CMA 22 conserve les données à caractère personnel collectées dans l’Union Européenne.
Durée de conservation : Conformément à la législation et réglementation applicable, les données à caractère personnel ne sont conservées par la CMA 22, sous une forme permettant votre identification, que pendant une durée qui n’excède pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.
Ainsi les données à caractère personnel collectées par la CMA 22 sont conservées :
- Pour la collecte via un formulaire de contact, sur la base du consentement de la personne concernée : 3 ans à compter de la demande ou du dernier contact ;
- Pour la collecte reposant sur le respect d’obligations légales ou sur l’exécution de missions d’intérêt général : la CMA 22 respecte les durées de conservation des données inhérentes à chaque mission confiée, au regard des textes législatifs et réglementaires en vigueur. ( circulaire AD 94-5 du 13 juin 1994 concernant les archives des Chambres de Métiers https://francearchives.fr/fr/circulaire/AD_94_5 )
- Pour les cookies déposés dans le cadre de votre navigation : 13 mois maximum à compter de votre première navigation
A l’issue des durées de conservation précitées, la CMA 22 supprimera l’intégralité des données à caractère personnel de manière définitive et sécurisée, à l’exception des données anonymisées pouvant être utilisées à des fins d’analyse statistique.
Cookies :Le site internet utilise des cookies ou d’autres technologies ayant la même finalité (ci-après désignés « cookies »). Les cookies sont des fichiers textes stockés au sein de votre terminal de connexion et utilisés pour enregistrer des données à caractère personnel et des données techniques relatives à la navigation sur le site internet. Les cookies peuvent être temporaires ou permanents.

Certains cookies sont indispensables à l’utilisation du site Internet, d’autres permettent d’optimiser et de personnaliser les contenus affichés.

Les cookies nécessaires à l’utilisation du site

Il s’agit des cookies indispensables à la navigation sur le site Internet, qui vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités du site et de sécuriser votre connexion. En désactivant l’utilisation de ces cookies, il se peut que vous ne puissiez plus bénéficier de certaines fonctionnalités du site.

Les cookies de fonctionnement :

Ces cookies ne sont pas indispensables à l’utilisation du site Internet, mais permettent d’optimiser le fonctionnement du site et de vous donner accès à des fonctionnalités personnalisées. Ils permettent par exemple d’adapter la présentation du site en fonction des préférences d’affichage de votre terminal.

Les cookies d’analyse

Ils permettent d’analyser le trafic et les données sur le site internet afin de :
- Mesurer l’audience du site internet pour améliorer l’expérience utilisateur,
- Comprendre la manière dont vous utilisez ledit site internet afin d’améliorer les fonctionnalités et la performance.
La CMA 22 utilise les cookies de partenaires tels que Google Analytics pour réaliser les mesures ci-dessus référencées.

Les cookies tiers

Les données personnelles recueillies (identifiant du cookie) ne sont pas cédées à des tiers, ni utilisées à d’autres fins.

NB : Dans le cadre des renvois vers des réseaux sociaux, aucune donnée vous concernant n’est transmise à ces différents services. Une transmission n’a lieu que dans la mesure où vous êtes connecté à votre propre compte utilisateur du réseau social en question. Vous pouvez alors directement lier ou partager des contenus de nos pages Web avec le service du réseau social. Pour avoir connaissance des collectes et traitements effectués sur vos données, nous vous invitons à consulter les politiques de gestion des données personnelles des différents réseaux sociaux

Par la navigation et/ou l’utilisation des services du site internet, les cookies sont activés et les données peuvent être lues ou conservées localement sur votre terminal de connexion. Une bannière de consentement vous avertira, la première fois que vous vous connectez au site internet.

Vous pouvez, par ailleurs, configurer votre navigateur à tout moment afin de contrôler systématiquement les cookies. Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque logiciel de navigation est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
- Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com
- Pour Safari™ : http://support.apple.com
- Pour Chrome™ : http://support.google.com
- Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/
- Pour Opera™ : http://help.opera.com
Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité des données personnelles, d’opposition et de limitation de traitement, tel que le prévoit la législation.

Les droits visés dans le présent paragraphe s’exercent par demande écrite, accompagnée d’un justificatif d’identité de la personne concernée et du demandeur lorsqu’il ne s’agit pas de la même personne, auprès de notre DPO aux adresses suivantes :

Par mail : Contact.dpo@crm-bretagne.fr

Par courrier : CRMA, à l’attention du Délégué à la Protection des Données, Contour Antoine-de-Saint-Exupéry – Campus de Ker Lann, CS 87226 – 35172 Bruz Cedex

Vous pouvez donner mandat à une personne de votre choix pour exercer vos droits. Pour les mineurs et les incapables majeurs, ce sont, selon les cas, les parents, le détenteur de l’autorité parentale ou le tuteur qui doivent effectuer la demande.

Lorsque le traitement repose sur le consentement de la personne concernée, ledit consentement peut être retiré à tout moment. Le retrait du consentement ne compromet pas la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait.

Aucun frais ne sera facturé au titre des demandes des personnes concernées dans le cadre de l’exercice des droits susvisés. En cas de demande manifestement infondée ou excessive, la CMA 22 pourra refuser de donner suite à la demande.

En cas de réponse insatisfaisante de la CMA 22 chaque personne concernée peut introduire une réclamation auprès de la CNIL, 3 place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07.

Modifications de la présente politique

La CMA 22 est susceptible de modifier la politique de protection des données en tant que de besoin. En cas de modifications substantielles, celle-ci veillera à ce que vous en soyez informés.

9. Crédits :

Les photos utilisées sont fournies par le © CFA de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Côtes d’Armor – www.artisans-22.com et Fotolia – www.fotolia.com : © aberenyi, © Africa Studio, © Aliaksei Smalenski, © Andres Rodriguez, © Anterovium, © apops, © Bernard BAILLY, © BlueSkyImages, © contrastwerkstatt, © C5aba, © Cyril Comtat, © diego cervo, © djul, © dp3010, © Fanfo, © Eric Limon, © Esther Hildebrandt, © Eventimages21, © Gilles Paire, © goodluz, © HLPhoto, © ikonoklast_hh, © illustrez-vous, © industrieblick, © Jacques PALUT, © Jérôme Rommé, © kalou1927, © Karin & Uwe Annas, © kenzo, © julien tromeur, © loraks, © Lulu Berlu, © LUMIERES, © mangostock, © Marco Scisetti, © Martin Nemec, © Mikael Damkier, © MikZed, © pgm, © philippe Devanne, © pressmaster, © RG, © Robert Cocquyt, © Serg Nvns, © Serge di Marco, © StudioLaMagica, © Szasz-Fabian Erika, © Tyler Olson, © Yves Damin, © Oakozhan
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